Le licenciement prononcé pour un motif d'insuffisance professionnelle est un motif tout à fait courant et valable, dès lors que l'employeur peut justifier de manquements du salariés établissant son incapacité à assurer sa fonction.

Mais il convient toutefois de prendre en considération l'article L.6321-1 du Code du travail qui crée, pour l'employeur, une obligation d'adaptation des salariés à leurs postes de travail. Cet article précise : " l'employeur assure l'adaptation des salariés à leurs postes de travail; Il veille au maintien de leur capacité à occuper un emploi au regard notamment de l'évolution des emplois, des technologies et des organisations."

Par conséquent, si l'employeur ne peut justifier avoir formé le salarié aux évolutions du poste, des métiers de l'entreprise, aux technologies..etc, il pourra lui être opposé que, certes le salarié n'était peut-être plus capable d'assurer sa fonction, mais la responsabilité de cette situation ne lui incombe pas.

En d'autres termes, si l'employeur ne peut justifier avoir respecté l'article L.6321-1 du Code du travail, au moyen de formations dispensées au salarié régulièrement, l'éventuelle insuffisance professionnelle de ce salarié devient contestable.

Exemple : a été jugé injustifié le licenciement fondé sur des erreurs commises par un salarié sur un nouveau logiciel alors que ce saalrié n'avit pas été formé. (cassation Sociale 21 octobre 1988, n° 96-44.109).

Pour résumer : l'absence de formation est un manquement de l'employeur dans l'exécution du contrat de travail.

Source : Code du travail, article L.6321-1. YN avocat Lyon juillet 2010.